connaitre le règlement MAR
Entreprises

Etre conforme à la MAR en optimisant son temps

Le règlement sur les abus de marché est incontournable, surtout pour les professionnels de la conformité et des finances. Malgré les erreurs d’appréciation et les malentendus sur les tenants et les aboutissants du règlement, certains professionnels s’y conforment ou du moins croient être conformes. La réglementation est fastidieuse et les procédures jouent un rôle important lorsqu’il s’agit de prouver sa conformité. Par conséquent, nous discuterons des idées reçues les plus répandues et des pratiques chronophages qui a trait aux listes d’initiés.

Le respect des exigences dans la pratique, une opération énergivore

Le règlement MAR (Market Abuse Regulation) peut impliquer des confusions et employer une terminologie juridique qui prêt à confusion. Toutefois, même si vous êtes un érudit du règlement MAR et que vous savez exactement ce que vous devez faire, la phase d’application demeure importante. Le plus grand défi auquel sont confrontées les entreprises à travers l’Europe est sans aucun doute les procédures manuelles qui sont nécessaires pour répondre à toutes les exigences du règlement MAR.
Ce n’est pas de la pétrochimie, bien au contraire. Les tâches en elles-mêmes sont souvent simples, répétitives et résiduelles. Mais en raison de la nature délicate de l’information et des amendes pour non-conformité, les tâches sont souvent exécutées par des personnes surqualifiées comme les directeurs financiers qui devraient plutôt se concentrer des opérations à création de valeur. Il est également clair que les auteurs du règlement MAR n’ont pas vraiment réfléchi à la façon dont les entreprises devraient gérer ces exigences à l’aide de leurs outils bureautiques comme la suite Microsoft Office. A fortiori, nombreuses sont les entreprises n’ayant pas encore trouvé le format approprié pour leurs listes d’initiés. En effet, l’approche pratique du règlement reste un obstacle considérable.

Les idées reçues concernant la gestion des listes d’initiés traditionnelles

« 52 % des personnes interrogées ne sont pas en mesure de récupérer les versions antérieures de leurs listes d’initiés ou de fournir un confirmation de la notification de leurs initiés. »

Le règlement MAR soutient que les émetteurs doivent être en mesure de récupérer les versions antérieures de leurs listes d’initiés. L’objectif de l’exigence est de créer une piste de vérification et d’empêcher la manipulation de la liste en s’assurant qu’elle peut toujours être comparée aux versions précédentes. Pour quelqu’un qui gère une liste dans Excel, cela devient fastidieux et beaucoup d’émetteurs disent appuyer sur « Enregistrer sous » pour stocker des fichiers nouveaux et séparés pour chaque petite modification dans la liste.
Le règlement MAR exige non seulement que les émetteurs informent les initiés de leurs obligations et des sanctions légales en cas de violation de celles-ci, mais aussi qu’ils recueillent une confirmation écrite de chaque initié. Les règles soulignent qu’une entreprise doit  » prendre toutes les mesures raisonnables  » pour obtenir cette confirmation, ce qui représente pour beaucoup un énorme fardeau administratif lorsqu’il s’agit de pourchasser les initiés avec des courriels réguliers.
Connaître les exigences est une chose, prendre toutes les mesures pratiques pour s’y conformer en est une autre. Les processus d’établissement des listes et la documentation des décisions ne sont pas très sophistiqués ou complexes, mais ils sont contraignants et les outils bureautiques mal adaptés. En d’autres termes, beaucoup de travail manuel est nécessaire, ce qui est inefficace et augmente le risque d’erreurs humaines.

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *